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Marques déposées par la société CLOSERIE DU VAU DE LALEU
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M.J. CHABERNAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.J. CHABERNAUD
CLOSERIE DU VAU DE LALEU, société civile particulière

Numéro de dépôt :
1493205
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/1998

Présentation de la marque M.J. CHABERNAUD

Déposée le 11 octobre 1988 par la société CLOSERIE DU VAU DE LALEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.J. CHABERNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CLOSERIE DU VAU DE LALEU domicilié(e) Le Vau, Chouzy-sur-Cisse, 41150 ONZAIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque M.J. CHABERNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.J. CHABERNAUD est expirée depuis le 11 octobre 1998.

CLOSERIE DU VAU DE LALEU a également déposé les autres marques suivantes : CLOSERIE DU VAU DE LALEU


CLOSERIE DU VAU DE LALEU, société civile particulière - Le Vau, Chouzy-sur-Cisse, 41150 ONZAIN. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuiterie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Vins, vins mousseux, cidres, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.